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Title of Derniers jeux de données: "Accueil — data.gouv.fr"
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Ce jeu de données présente les établissements labellisés « Hôpitaux de proximité » en France, à partir d'une liste consolidée par la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) avec les agences régionales de santé (ARS).
Préparé par le département DATA de la DGOS, il permet de localiser les établissements, de connaître leurs principales caractéristiques et de réutili...
La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence, article R.2122-3-3° du code de la commande publique. Il s’agit d’un marché de services. Le marché est à lot unique. Il y a eu une offre. Le marché 20260000000408 a été attribué à la société PYTHEAS, pour un montant de 10 165 € HT pour la durée initiale...
Base Adresse Locale La Roque Sainte Marguerite
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (